Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROGRAMME
VTCOM

Numéro de dépôt :
94502622
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque MICROGRAMME

Déposée le 21 janvier 1994 par VTCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est VTCOM, domicilié(e) 40 rue Gabriel Criée, 92240 MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque MICROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROGRAMME est expirée depuis le 21 janvier 2004.

VTCOM a également déposé les autres marques suivantes : SUD IMAGES , SUD IMAGES , IM'PAC


VTCOM - 40 rue Gabriel Criée, 92240 MALAKOFF - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement optique, magnétique, disques acoustiques, caisses enregistreuses, machines calculer et équipements pour le traitement de l'information, tout matériel pour la communication et la télécommunication, pour l'installation de tout réseau de communications, vidéographie, bureautique, télématique, audiovisuel, tout matériel informatique et périphérique, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, cartes à mémoire, câbles satellite, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, appareils d'enseignement audiovisuel, circuits imprimés émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'inter-communication, produits du logiciel, logiciels enregistrés, appareils et instruments électriques, électroniques, appareils audio-visuels, appareils de péri-télécommunication, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données.Imprimés,journaux, périodiques, supports à base de papier, papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, matières adhésives pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, brochures, manuels, prospectus, produits de l'imprimerie, répertoires, annuaires, publications, autocollants, carnets, cartes, catalogues, étiquettes (non en tissu), livres, représentations graphiques, rubans encreurs, fournitures scolaires, stylos (classe 16). Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, information et renseignements d'affaires, informations et renseignements d'affaires dans le domaine de l'image et de l'audiovisuel, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, comptabilité, gestion, consultation pour la direction des affaires, évaluation en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, services pour l'organisation et la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, démonstration de produits, diffusion d'échantillons,diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, étude de marché, recherche de marché, publicité radiophonique, télévisée, compilation de renseignements, gestion de fichiers informatiques, étude et conseil en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique, de télématique, d'images, étude et conseils en matière audiovisuelle.Communications, télécommunications, messageries électroniques, communications par terminaux d'ordinateur, communications radiophoniques, téléphoniques, télévisées, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, information en matière de télécommunications, transmission d'images assistées par ordinateur, communications télégraphiques, services télex, communication audiovisuelle.Education, enseignement, formation, transmission de savoir faire, divertissement, spectacles notamment radiophoniques ou télévisuels, location de tout appareil audio-vidéo ou de tout support des sons et images et des appareils de reproduction ou de projection.Publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires). Location de matériel informatique ou de communication de toute sorte, exploitation de données informatiques, travaux d'ingénieur, consultation professionnelle(sans rapport avec la conduite des affaires), création d'images ou de mots, conception et élaboration de logiciels, étude de projets techniques, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, recherches techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.